Le présent site internet https://www.boucherie-traiteur-deffontaine.be/ est édité par la société Boucherie Deffontaine dont le siège social est situé Rue d’Audenarde 12-14, à 7730 Estaimpuis.
- N° TVA : BE 0668.330.295
Le Directeur de la publication du présent site est M. Deffontaine Fabrice.
La gestion administrative et technique est confiée à Losfeld SA.
Le site est hébergé par Imprimerie Losfeld SA dont le siège social est situé Rue De La Couronne 76 à 7730 Estaimpuis.
Accès au site
L’utilisateur de ce site reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est à rappeler que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.
Limitation de responsabilité
La boucherie Deffontaine décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite du contenu de son site et des dommages pouvant résulter de cette utilisation.
La boucherie Deffontaine ne donne aucune garantie quant à la sécurité de son site web, ni quant à d’éventuels virus ou escroqueries par ordinateur. Le visiteur sera conscient du fait que l’usage d’Internet entraîne certains risques.
La boucherie Deffontaine apporte le plus grand soin à la création et à la mise jour de son site. Néanmoins, elle ne peut être tenue responsable si les informations contenues sur son site se révélaient inexactes ou incomplètes.
La boucherie Deffontaine se réserve le droit de modifier l’information, notamment sur les produits et services, sans avis préalable.
La boucherie Deffontaine n’assume aucune responsabilité quant aux informations contenues sur les sites accessibles via son site depuis des liens et pour lesquels elle n’a aucun contrôle. En conséquence, la boucherie Deffontaine ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès. La boucherie Deffontaine n’est pas responsable ni de leur intégral respect aux normes d’ordre public et bonnes mœurs, d’une part, ni de leur politique de protection des données personnelles ou d’utilisation qui en serait faite, d’autre part.
En accédant à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, le visiteur accepte que cet accès s’effectue à ses risques et périls. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de son accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité de la boucherie Deffontaine. Enfin, la création de liens hypertextes vers notre site doit faire l’objet d’une autorisation au préalable de l’éditeur.
La boucherie Deffontaine décline toute responsabilité du fait d’interruptions de services ou d’autres problèmes techniques.
Les informations contenues sur le site internet de la boucherie Deffontaine sont de nature générale. Elles ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale. Il en résulte que celles- ci ne peuvent pas être considérées comme des conseils juridiques, professionnels ou personnels au visiteur.
La boucherie Deffontaine décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude, omission ou modification portant sur des informations disponibles sur ce site, notamment en cas d’évolution des dispositions administratives et juridiques, ainsi que pour tous les dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, notamment lorsqu’elle pourrait entraîner une modification des informations mises à disposition sur ce site. A cet égard, la responsabilité de la boucherie Deffontaine ne saurait être retenue quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par l’internaute, à savoir pour tous dommages, directs ou indirects provoqués par l’accès ou l’utilisation du site par quiconque ou encore par l’impossibilité d’y accéder. En outre, la boucherie Deffontaine ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de dommages résultant de l’interprétation et/ou de l’utilisation des informations disponibles sur ce site.
Droit de propriété intellectuelle et industrielle
Le site https://www.boucherie-traiteur-deffontaine.be/ constitue à la fois une création protégée par le droit d’auteur et une base de données sur laquelle la boucherie Deffontaine détient les droits d’auteur et les droits en tant que producteur. Les textes, lay-out, dessins, photos, films, graphiques et autres éléments de ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ce site sous quelle que forme et par quelque moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit de la boucherie Deffontaine. Le contenu de la base de données est protégé par un droit sui generis qui autorise le producteur à interdire toute extraction et/ou réutilisation de tout ou partie de ce contenu. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.
Cookies
Le visiteur est informé que des cookies peuvent s’installer sur son navigateur. Dans tous les cas le visiteur peut librement effacer ces cookies de son navigateur en tout temps. Consulter la page liée à la vie privée.
Protection des données à caractère personnel
La collecte et le traitement de vos données personnelles s’effectuent dans le respect de la réglementation générale sur la protection des données (RGPD) et conformément aux dispositions de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel. Consulter la rubrique consacrée à la protection des données personnelles accessible via le pied de page du site web.
Pour faire valoir votre droit de modification, suppression ou opposition, prenez contact au +32(0) 56 33 16 91
Litiges et droit applicable
Le droit applicable est le droit Belge. La boucherie Deffontaine se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes mentions à tout moment et sans préavis.
